Mentions légales (Impressum)

Version 1.0.0, dernière mise à jour 2026-10-23.

Prestataire

AGENCIJA ZA PRUŽANJE SAVETA I IZRADA KOMPJUTERSKIH PROGRAMA RAPTOR ELMA KURTOVIĆ PR PRIJEPOLJE

Vladimira Perića Valtera 12, Prijepolje, Serbia

Représenté par : Elma Kurtović Numéro d'immatriculation de la société : 60097895

Numéro de TVA / identifiant fiscal : 102142946

Contact

Vous pouvez nous contacter dans la langue du présent site et par e-mail ; nous répondons en principe dans un délai de quelques jours ouvrés.

Point de contact unique (règlement européen sur les services numériques)

Pour les autorités des États membres, la Commission européenne et le Comité européen des services numériques (art. 11 DSA), ainsi que pour les destinataires de nos services (art. 12 DSA), notre point de contact unique est office@rapttor.com. Veuillez écrire en anglais ou dans la langue officielle du pays concerné (Serbia).

Responsable du contenu

Elma Kurtović

Protection des données

Voir notre Politique de confidentialité.

Règlement extrajudiciaire des litiges de consommation

Nous ne sommes pas tenus et ne souhaitons pas participer à des procédures de règlement des litiges devant un organe d'arbitrage de la consommation. Vous êtes invité à nous contacter d'abord à office@rapttor.com ; nous ferons notre possible pour résoudre le problème.

Accessibilité

Nous souhaitons que nos Services soient utilisables par tous. Si vous rencontrez un obstacle, signalez-le à office@rapttor.com ; nous vous répondrons et, lorsque cela est raisonnable, nous le corrigerons.

Responsabilité pour les contenus et les liens

Nous apportons un soin particulier à nos propres contenus, mais nous ne pouvons pas garantir qu'ils sont toujours complets, exacts et à jour. Nous sommes responsables de nos propres contenus selon le droit commun ; nous ne sommes pas tenus de surveiller les informations de tiers transmises ou stockées, ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illicite, mais nous supprimons ou bloquons les contenus promptement dès que nous avons connaissance d'une infraction précise (voir les Notifications relatives au droit d'auteur et aux contenus illicites).

Les liens externes renvoient à des contenus de tiers ; nous n'avions pas connaissance de contenus illicites au moment de la mise en place du lien et nous ne sommes pas responsables de ces contenus. Si nous avons connaissance d'une infraction, nous supprimons le lien.

Les contenus et œuvres créés par nous sur les présentes pages sont protégés par le droit d'auteur. Leur reproduction, leur modification, leur diffusion et toute utilisation au-delà de ce que permet le droit d'auteur requièrent notre consentement écrit. Les téléchargements et copies ne sont autorisés qu'à des fins privées et non commerciales. Lorsque des contenus ne sont pas les nôtres, les droits de tiers sont respectés et signalés ; si vous constatez une atteinte, veuillez nous en informer.